Conditions générales de location d'une oeuvre du Sculpteur Métal (G.P.L)
Mairies/Entreprises/Associations/Collectivités/Restaurants/Théâtres/Particuliers etc...
Extrait du contrat: volet annexe
8.0 -Sculptures tailles moyennes : fourchette de prix de 800 à 3000€ (**)
Service: Livraison, mise en place, fourniture d'un socle solidaire, petite décoration.
8.1:Mensualité = 1,67 % du prix de la sculpture + livraison (avantage en 76 et 75 *)
8.2:Durée A : 3 à 6 mois renouvelable, mise à dispos sculpture pas d'Option d'achat
8.3:Durée B :contrat de 3 ans mise à dispos de 1 à 6 sculptures, prix équivalants**
Exemples mensualités: sculpture valeur 1200€ X1,67 % = 20,04€ par mois TTC (#)
9.0- Sculptures monumentales: à partir de 3000€ (**)
Service: Mise en place, installation provisoire calage, maintenance et entretien.
9.1:Mensualité ; 1,52 % du prix de la sculpture + forfait transport x 2
9.2:durée C : 6 mois à 1 an renouvelable, mise à dispos d'une sculpture,
pas d'Option d'achat
9.3:Durée D, contrat de 3 ans, peut faire l'objet d'un remplacement par extension du
contrat 2/4/6 ans base moyenne de prix **
Exemples mensualités: sculpture valeur 4500€ X 1,52 % = 68,40€ par mois TTC (#)
10.0 - Option d'achat : destiné au locataire ou avec son accord, au personnel.
Dans les 6 premiers mois déduction total des loyers, le transport retour est déduit,
au-delà de 6 mois 1/3 des loyers.
En cas de remplacement (B. & D.)
pas de déduction de loyer mais une remise de 10% du prix courant.
Le prix fixé ne concerne que la sculpture à l'exclusion du socle et petites décorations.
(#) Franchise T.V.A article 293 bis du code général des impôts.
(*) pour 8.0 ; La livraison en dehors des régions, havraise et parienne, sont à négocier pour ces deux régions conditions avantageuses si les dates concordes avec mes expos.
(**) prix et côtes pratiqués au Marché de la Création Paris Montparnasse, à la date du 1 janvier 2011. Ces prix seront soumis à l'évolution qu'il obtiennent sur ce même marché.
nb: Uniquement pour les collectivités, des dispositions de paiement
échelonnés peuvent être envisagés.
